Conseils communautaires 2024

Liste des délibérations du conseil communautaire du 31 octobre 2024

Rapport d’Orientation Budgétaire 2025

Rapport d’Orientation Budgétaire 2025 – Annexe

Adhésion à la convention Accompagnement social du Centre de Gestion de Vaucluse

Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs

Création de poste et mise à jour du tableau des effectifs – Annexe

Office de tourisme – Modification des tarifs des produits et services de la régie communautaire

Convention fixant les conditions d’intervention complémentaire et de délégation exceptionnelle et temporaire de compétence entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Communauté Territoriale du Sud Luberon en matière d’aides économiques – Avenant n°2

Convention fixant les conditions d’intervention complémentaire et de délégation exceptionnelle et temporaire de compétence entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et la Communauté Territoriale du Sud Luberon en matière d’aides économiques – Avenant n°2 – Annexe

Convention de gestion des aires de covoiturage du PEM Grambois labellisée par le Département de Vaucluse

Gestion et organisation des systèmes d’endiguement de la Durance à Villelaure et Cadenet

Gestion et organisation des systèmes d’endiguement de la Durance à Villelaure et Cadenet – Annexe 1

Gestion et organisation des systèmes d’endiguement de la Durance à Villelaure et Cadenet – Annexe 2

Gestion et organisation des systèmes d’endiguement de la Durance à Villelaure et Cadenet – Annexe 3

Actualisation des conditions de tarification de la Redevance Spéciale

Actualisation des conditions de tarification de la Redevance Spéciale – Annexe

Filière Bois: Création d’une Association syndicale autorisée (ASA)

Avenant n°1 à la convention cadre Opération de Revitalisation du Territoire

Avenant n°1 à la convention cadre Opération de Revitalisation du Territoire – Annexe 1

Avenant n°1 à la convention cadre Opération de Revitalisation du Territoire – Annexe 2

Avenant n°1 à la convention cadre Opération de Revitalisation du Territoire – Annexe 3

Avenant n°1 à la convention cadre Opération de Revitalisation du Territoire – Annexe 4

Modification des statuts – Inclusion de la politique Logement et Cadre de vie

Modification des statuts – Inclusion de la politique Logement et Cadre de vie – Annexe

Changement de dénomination de la collectivité : modification des statuts

Changement de dénomination de la collectivité : modification des statuts – Annexe

Modification/Désignation de la composition de la Commission d’appels d’offres (CAO)

Modification du règlement intérieur de la Commission d’appels d’offres (CAO)

Abrogation de la délibération n°2024-070 du 04 juillet 2024 portant autorisation d’emprunt auprès de l’établissement bancaire dans le cadre de l’acquisition du bâtiment de la Bourguette et du Musée de la Vannerie

Budget général 2024 – Décision modificative n°3

Concours financier de l’Etat dans le cadre du contrat d’avenir – Acquisition du Domaine de La Bonde

Budget général 2024 – Décision modificative n°2

Budget général 2024 – Décision modificative n°2 – Annexe

Révision đu Schéma de Cohérence Territoriale Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique

Révision đu Schéma de Cohérence Territoriale Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement Stratégique – Annexe

Modification du tableau des effectifs – Création de postes

Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Annexe

Candidature à l’Appel à Projets Citeo / Adelphe – Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques

Parc d’Activités Le Revol – Cession du lot 4.2 à la société MTI

Fonds de concours – Dispositif en faveur de la rénovation des locaux commerciaux communaux – Attribution à la commune de Mirabeau

Convention avec SCP << Réalisation d'Aménagements Hydrauliques multiusages à vocation agricole

Convention avec SCP << Réalisation d'Aménagements Hydrauliques multiusages à vocation agricole - Annexe

Désignation des délégués de COTELUB au sein de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CIAPH) – Modification

Désignation des délégués de COTELUB au SIECEUTOM – Modification

Budget annexe gemapi – vote du budget 2024

Budget annexe GEMAPI – vote du budget 2024 – Annexe

Budget Général 2024 – DM 1 concernant le budget GEMAPI

GEMAPI – Création d’un budget annexe – Modification

Instauration de l’allocation versée aux parents d’enfants handicapés

Création de poste et modification du tableau des effectifs

Création de poste et modification du tableau des effectifs – Annexe

GEMAPI – gestion des systèmes d’endiguement

GEMAPI – gestion des systèmes d’endiguement – Annexe 1

GEMAPI – gestion des systèmes d’endiguement – Annexe 2

Approbation de l’engagement de COTELUB dans l’élaboration du Plan Intercommunal de Sauvegarde

Projet de construction d’une crèche de 42 berceaux à Mirabeau – Acquisition d’une parcelle communale

Projet de construction d’une crèche de 42 berceaux à Mirabeau – Acquisition d’une parcelle communale – Annexe

Approbation de la Charte des devantures commerciales

Approbation de la Charte des devantures commerciales – Annexe

Convention partenariale avec l’association Boutique de Gestion des Entreprises – Renouvellement

Convention partenariale avec l’association Boutique de Gestion des Entreprises – Renouvellement – Annexe

Approbation et autorisation de signature de la Convention de partenariat action expérimentale « Aller vers » avec la Mission Locale du Luberon

Approbation et autorisation de signature de la Convention de partenariat action expérimentale « Aller vers » avec la Mission Locale du Luberon – Annexe

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements des élus COTELUB

GEMAPI – Création d’un budget rattaché

Avance de trésorerie du budget général vers le budget annexe de la régie du parking de La Bonde

Autorisation d’emprunt auprès de l’établissement bancaire dans le cadre de l’acquisition du bâtiment de la Bourguette et du Musée de la Vannerie

Autorisation d’emprunt auprès de l’établissement bancaire dans le cadre de l’acquisition du bâtiment de la Bourguette et du Musée de la Vannerie – Annexe

Création d’autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP)

Approbation du rapport d’activité 2023

Modification du tableau des effectifs : creation et suppression de postes – Annexe

Modification du tableau des effectifs : creation et suppression de postes

Modification de l’organisation du temps de travail

Protocole transactionnel avec la société ARCADE

Modification de la convention de mise à disposition du « service commun » de la Communauté de communes du Sud Luberon pour l’instruction des autorisations d’urbanisme à titre expérimental

Annexe – Modification de la convention de mise à disposition du service commun de COTELUB pour l’instruction des autorisations d’urbanisme à titre expérimental

Annexe Mirabeau 1 – Extrait du registre des délibérations du conseil municipal – Convention de mise à disposition du service commun de COTELUB pour l’instruction des autorisations d’urbanisme à titre expérimental

Annexe Mirabeau 2 – Convention entre COTELUB et la commune de Mirabeau – Convention de mise à disposition du service commun de COTELUB pour l’instruction des autorisations d’urbanisme à titre expérimental

Annexe 1 Vitrolles en Luberon – Extrait du registre des délibérations du conseil municipal – Modification de la convention de mise à disposition du service commun de COTELUB pour l’instruction des autorisations d’urbanisme à titre expérimental

Annexe 2 Vitrolles en Luberon – Convention entre COTELUB et Vitrolles en Luberon – Modification de la convention de mise à disposition du service commun de COTELUB pour l’instruction des autorisations d’urbanisme à titre expérimental

Finalisation de l’inventaire des zones d’activités intercommunales

Demande de subvention pour la création d’un pôle d’échange multimodal à Grambois auprès de l’Etat dans le cadre du DSIL 2024

Fixation des tarifs des produits et services de la régie multi-services

Parking de l’étang de la Bonde – Modification des tarifs

Etang de la Bonde – Acquisition des parcelles C739 et C945

Approbation du plan de financement pour la construction d’une nouvelle crèche à La Bastide des Jourdans

Attribution d’un fond de concours pour la rénovation d’un local commercial : Bar le cercle républicain à La Bastide des Jourdans

Attribution d’un fonds d’aide à la rénovation des devantures commerciales : Poivre rose à Grambois

Election du 5ème vice-président

Office de tourisme – Fixation des tarifs des produits et services de la régie communautaire

Office de tourisme – Création d’une régie communautaire dotée de la seule autonomie financière chargée de la gestion de la mission de service public liée à la compétence tourisme – Délibération rectificative

Concours financier de l’Etat dans le cadre de la DSIL 2024 – Projet de Pôle d’Echange Multimodal de Mirabeau

Mise en place d’une convention de co-voiturage

Modification du tableau des effectifs – création de postes

Annexe – Tableau théorique des effectifs au 10/04/2024

Acquisition de la propriété dite  » Domaine de la Bonde »

Détermination du nombre de vice-présidents et composition du bureau

Budget annexe parking de la Bonde – Vote du budget primitif 2024

Annexe – budget annexe parking de la Bonde – budget primitif 2024

Annexe – résumé de l’acte budget annexe parking la Bonde budget primitif 2024

Budget annexe parking de la Bonde 2023 – Affectation du résultat

Budget annexe parc d’activités le Revol – Vote du budget primitif 2024

Annexe – budget annexe parc d’activités le Revol budget primitif 2024

Annexe 1 – résumé de l’acte budget annexe parc d’activités le Revol budget primitif 2024

Budget annexe parc le Revol 2023 – affectation du résultat

Budget général – Vote du budget primitif 2024

Annexe – Budget primitif budget général 2024

Annexe 1 – résumé de l’acte budget primitif 2024 budget général

Taux de fiscalité 2024 – Produit de la taxe GEMAPI

Taux de fiscalité 2024 – Taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)

Taux de fiscalité 2024 – Taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

Taux de fiscalité 2024 – Taxes foncières et taxe d’habitation sur les résidences secondaires

Convention pour la récupération et la valorisation de vélos usagés déposés au Pôle environnement de La Tour d’Aigues

Convention d’octroi d’un subvention d’exploitation à l’association Initiatives Sud Luberon

Transfert d’une activité privée vers le public (reprise en régie) et création d’emplois

Annexe – Tableau théorique des effectifs au 14/03/2024 suite transfert activité office de tourisme à COTELUB et création d’emplois

Office de tourisme – Désignation des membres du Conseil d’Exploitation et du Directeur de la régie communautaire autonome chargée de la gestion de la mission de service public liée à la compétence « tourisme »

Office de tourisme – Création d’une régie communautaire dotée de la seule autonomie financière chargée de la gestion de la mission de service public liée à la compétence « Tourisme »

Annexe – Statuts de l’office de tourisme signés

Projet d’acquisition par l’EPF PACA pour le compte de la commune de La Tour d’Aigues – 35 rue Lafayette

Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) – Modification des représentants

Débat d’Orientation Budgétaire ROB

Convention 2024-2027 relative à l’utilisation des déchetteries du Sud Vaucluse (Lauris et Vaugines) de la communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse par les usagers du territoire de COTELUB

Modification du tableau des effectifs – création de postes

Annexe – Tableau théorique des effectifs au 28/02/2024

Commission de délégation de service public – Election du nouveau délégué suppléant

Parking étang de la Bonde – Modification des tarifs de stationnement

Syndicat Durance Luberon – Election de nouveaux délégué(e)s

Budget annexe parking la Bonde 2023 – Vote du compte administratif

Annexe – compte administratif budget annexe parking la Bonde

Annexe 1 – résumé de l’acte budget annexe parking la bonde vote du compte administratif

Annexe 2 – Signatures du vote du compte administratif budget annexe parking la bonde 2023

Budget annexe parking la Bonde 2023 – Approbation du compte de gestion

Annexe – budget annexe parking la bonde compte de gestion

Budget annexe parc d’activités le Revol 2023 – vote du compte administratif

Annexe – Compte administratif voté par nature budget annexe le Revol 2023

Annexe – résumé de l’acte budget annexe le Revol vote du compte administratif

Annexe 2 – Signatures du compte administratif budget annexe le Revol 2023

Budget annexe parc d’activités le Revol 2023 – Approbation du compte de gestion

Annexe – Compte de gestion 2023 parc d’activités le Revol

Budget annexe parc d’activités le Revol 2023 – Abrogation délibération 2024-003

Budget général 2023 – Vote du compte administratif

Annexe – Budget général 2023 Compte administratif

Annexe – Résumé de l’acte budget général compte administratif 2023

Annexe – Signatures budget général compte administratif 2023

Budget général 2023 – Approbation du compte de gestion

Avenant de transfert – Accord cadre 2022FCS030-031 de fourniture et livraison de composteurs

Annexe : Avenant n°1 au marché avenant de transfert

Engagement de COTELUB dans le Contrat d’Objectifs Déchets

Renouvellement des contrats de reprise des matières issues de la collecte sélective

Contrat de reprise option filière Verre – Barème G

Convention cadre Durance Vauclusienne période 2024-2030

Acquisition des terrains du PEM de la commune de Grambois

Attribution du marché de gestion et d’exploitation du service Passerelle

Annexe – Gestion et exploitation de l’atelier passerelle de COTELUB

Modification du tableau des effectifs : création de postes

Annexe – Tableau théorique des effectifs au 01/02/2024

Commission de Délégation de Service public – Remplacement d’un délégué titulaire

Comité de programmation du Leader du GAL Haute Provence – Désignation d’un représentant titulaire et remplacement du représentant suppléant

Remplacement d’un délégué suppléant au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance

Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction

Attribution d’un véhicule de fonction au Directeur Général des Services

Modification des pouvoirs du Président : signature des marchés publics et des accords cadres

Budget annexe parc d’activités le Revol 2023 – Restes à réaliser

Annexe – état des reports nomenclature M57

Budget général 2023 – Autorisation donnée à Monsieur le Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement – Abrogation de la délibération 2023-109

Annexe – budget général 2023 – quart des crédits du budget

Budget général 2023 – Restes à réaliser