Conseils communautaires 2023

Convention de partenariat flux petits aluminiums et souples 2023

Convention de partenariat flux petits aluminiums et souples 2023 – Annexe

Attribution du marché des Bennes à ordures ménagères et camion des encombrants – Infructuosité du lot 2

Attribution du marché des Bennes à ordures ménagères et camion des encombrants Lots 1 & 3

Convention d’occupation du bureau de l’office de tourisme à Cucuron

Convention d’occupation du bureau de l’office de tourisme à Cucuron – Annexe

Fixation d’un montant de redevance pour l’occupation du domaine public de La Bonde

Attribution du marché – Maitrise d’œuvre pour le Pôle d’Echanges de Mirabeau

Attribution du marché – Etude de faisabilité carrière Mirabeau

Contrat d’Objectif Territorial – Plan d’action

Contrat d’Objectif Territorial – Plan d’action – Annexe

Contrat d’Objectif Territorial – Avenant

Contrat d’Objectif Territorial – Avenant – Annexe

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs – Annexe

Avenant au marché – Convention de groupement de commande – RGPD

Avenant au marché – Convention de groupement de commande – RGPD – Annexe

Attribution du marché de nettoyage

Contrat Nos territoires d’abord – Avenant n°1

Contrat Nos territoires d’abord – Avenant n°1 – Annexe

Convention fixant les conditions d’intervention complémentaire et de délégation exceptionnelle et temporaire de compétence entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et les Etablissements publics de coopération intercommunale en matière d’aides économiques

Convention fixant les conditions d’intervention complémentaire et de délégation exceptionnelle et temporaire de compétence entre la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur et les Etablissements publics de coopération intercommunale en matière d’aides économiques – Annexe

Convention pour la réalisation de prestations de services – Réalisation d’une portion de la zone d’activités Le Revol à La Tour d’Aigues

Convention pour la réalisation de prestations de services – Réalisation d’une portion de la zone d’activités Le Revol à La Tour d’Aigues – Annexe

Programme d’investissement mené par le Département de Vaucluse en matière de communications électroniques très haut débit – Avenant n°3

Programme d’investissement mené par le Département de Vaucluse en matière de communications électroniques très haut débit – Avenant n°3 – Annexe

Avenants à la Délégation de Service Public (DSP) exploitation des crèches

Avenants à la Délégation de Service Public (DSP) exploitation des crèches – Annexe

Parc d’Activités Le Revol – cession du lot 4-1 à la société PYTHEAS

Projet d’acquisition par l’EPF PACA pour le compte de la commune de La Tour d’Aigues 1 boulevard de La République – Modification financière

Digues de Villelaure – Acquisition de parcelles par la SAFER

Digues de Villelaure – Acquisition de parcelles par la SAFER – Annexe

Digues de Villelaure – Promesse unilatérale d’achat – SAFER

Acquisition d’un bâtiment sur le Parc d’Activités Le Revol

Acquisition d’un terrain pour la zone d’activités de La Bastide des Jourdans

Attribution d’une subvention à la Maison de Santé Pluri professionnelle de Cadenet

Budget Général 2023 – Décision modificative n°2

Convention de suivi de fréquentation avec Enedis

Convention de suivi de fréquentation avec Enedis – Annexe

Désaffectation d’une partie du plateau sportif de Cadenet Cession de la parcelle AN516 à la Commune de Cadenet

Convention d’octroi d’une subvention d’exploitation à l’association Initiative Sud Luberon (ISL)

Convention d’octroi d’une subvention d’exploitation à l’association Initiative Sud Luberon (ISL) – Annexe

Convention-cadre de partenariat pour la surveillance de la qualité de l’air valant adhésion à Atmosud

Convention-cadre de partenariat pour la surveillance de la qualité de l’air valant adhésion à Atmosud – Annexe

Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d’un projet culturel sur COTELUB

Convention de partenariat pour la mise en oeuvre d’un projet culturel sur COTELUB – Annexe

Modification du règlement intérieur

Mise en place des astreintes de décision

Comité des partenaires – Principe d’organisation du tirage au sort

Approbation du programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) Durance

Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF de Vaucluse

Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF de Vaucluse – Annexe

Approbation de la convention territoriale globale avec la CAF de Vaucluse – Annexe 1

Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage, relative à la création d’une véloroute en bord de Durance, avec le SMAVD

Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage, relative à la création d’une véloroute en bord de Durance, avec le SMAVD – Annexe

Avenants aux marchés de réhabilitation des gymnases intercommunaux

Avenants aux marchés de réhabilitation des gymnases intercommunaux – Annexe

Modification du prix d’acquisition du domaine « Grand Vallon » à La Tour d’Aigues

Parking de l’Etang de La Bonde – Composition du conseil d’exploitation de la régie

Parking de La Bonde – Modification des tarifs – Instauration d’une plage horaire gratuite

Parking de l’Etang de La Bonde – Adoption du budget annexe

Instauration de l’indemnité horaire pour travail de nuit et de l’indemnité horaire pour travail du dimanche et des jours fériés

Modification du tableau des effectifs – Création de postes

Modification du tableau des effectifs – Création de postes – Annexe

Délégation de service public Gestion et exploitation des crèches – Rapport du délégataire

Délégation de service public Gestion et exploitation des crèches – Rapport du délégataire – Annexe

Convention partenariale avec l’association Boutique de Gestion des Entreprises

Convention partenariale avec l’association Boutique de Gestion des Entreprises – Annexe

Convention-Cadre Petites villes de Demain

Convention-Cadre Petites villes de Demain – Annexe

Approbation du Rapport d’activités 2022

Approbation du Rapport d’activités 2022 – Annexe

Budget général 2023 – Décision modificative n°1

Budget général 2023 – Décision modificative n°1 – Annexe

Modification du tableau des effectifs – Creation d’emplois

Modification du tableau des effectifs – Creation d’emplois – Annexe

Mise en place et indemnisation d’une astreinte d’exploitation

Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois temporaires – Parking de La Bonde

Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois temporaires – Parking de La Bonde – Annexe

Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble – Site Les Espasses – avenant

Convention d’intervention foncière en opération d’ensemble – Site Les Espasses – avenant – Annexe

Désignation d’un représentant de COTELUB au sein de la Commission Consultative des Gens du Voyage

Projet d’acquisition par l’EPF PАСА pour le compte de la commune de La Tour d’Aigues – 44 rue Lafayette – Modification

Projet d’acquisition par l’EPF PАСА pour le compte de la commune de La Tour d’Aigues – 44 rue Lafayette

Avenants de prolongation aux contrats de reprise de matières issues de la collecte sélective

Avenants de prolongtion aux contrats de reprise de matières issues de la collecte sélective – Annexe

Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés – Annexe

Avenant 2 à la convention pour l’accompagnement du SMAVD à la prse en charge de la compétence GEMAPI de cours d’eau orphelins

Avenant 2 à la convention pour l’accompagnement du SMAVD à la prse en charge de la compétence GEMAPI de cours d’eau orphelins – Annexe

Etang de La Bonde – Acquisition des parcelles C756 et C946

Abrogation de la délibération n°2021-096 approuvant la cession du lot 4-2 du Parc d’Activités Le Revol

Abrogation de la délibération n°2021-095 approuvant la cession du lot 4-1 du Parc d’Activités Le Revol

Convention partenariale de déploiement de l’opération Eco-défis

Convention partenariale de déploiement de l’opération Eco-défis – Annexe

Modification des statuts du Parc Naturel Régional du Luberon

Modification des statuts du Parc Naturel Régional du Luberon – Annexe

Convention de groupement de commandes : maintenance informatique, fourniture de matériels informatiques et administratives, prestation de veille et de montage de dossiers de demandes de subventions et financement

Convention de groupement de commandes : maintenance informatique, fourniture de matériels informatiques et administratives, prestation de veille et de montage de dossiers de demandes de subventions et financement – Annexe

Désignation d’un nouveeau représentant à l’assemblée des actionnaires de la SPL Durance Pays d’aigues

Désignation d’un nouveau représentant suppléant dans les instances d’Initiative Sud Luberon (ISL)

Désignation d’un nouveau représentant dans les instances de l’Agence départementale de l’attractivité de Vaucluse – Vaucluse Provence Attractivité (VPA)

Election du nouveau délégué au Syndicat Durance Luberon

Désignation d’un nouveau membre du comité de suivi chargé du PLU et du suivi des autorisations d’urbanisme

Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de postes

Modification du tableau des effectifs – Création et suppression de postes – Annexe

Adoption du Pacte de Gouvernance

Adoption du Pacte de Gouvernance – Annexe

Détermination du nombre de vice-présidents et composition du Bureau

Budget Annexe Parc d’Activités le Revol – Vote du Budget Primitif 2023

Budget Annexe Parc d’Activités le Revol – Vote du Budget Primitif 2023 – Annexe

Budget Général – Vote du Budget Primitif 2023

Budget Général – Vote du Budget Primitif 2023 – Annexe

Taux de fiscalité 2023 – Produit de la taxe GEMAPI

Taux de fiscalité 2023 – Taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

Taux de fiscalité 2023 – Taux de Cotisation Foncière des Entreprises

Taux de fiscalité 2023 – Taxes foncières et taxe d’habitation sur les résidences secondaires

Reprise de provisions

Budget Annexe Parc d’Activités Le Revol 2022 – Affectation du résultat

Budget Général 2022 – Affectation du résultat

Adoption du Règlement Budgétaire & Financier

Débat d’orientation budgétaire 2023

Parking Etang de la Bonde – Adoption du caractère payant du stationnement – Création de la régie à seule autonomie financière et du budget annexe

Parking Etang de la Bonde – Adoption du caractère payant du stationnement – Création de la régie à seule autonomie financière et du budget annexe – Annexe

Modification de la convention de location de l’espace de coworking et les conditions générales d’utilisation – Modification des tarifs du pôle d’accueil des entreprises

Modification de la convention de location de l’espace de coworking et les conditions générales d’utilisation – Modification des tarifs du pôle d’accueil des entreprises – Annexe

Fixation des tarifs des produits et services de la régie multi-services et de refacturation des lames SIL de la signalétique des zones d’activités

Modification de l’intérêt communautaire

Modification de l’intérêt communautaire – Annexe

Modification des statuts de COTELUB

Petites Villes de Demain : lancement de l’étude pré-opérationnelle en vue d’un dispositif d’aide à l’amélioration du parc de logements privés – Avenant

Approbation de la construction d’une nouvelle crèche à la Bastide des Jourdans

Acquisition d’un terrain à la Bastide des Jourdans pour la construction d’une crèche

Approbation de la réhabilitation du plateau sportif de Cadenet

Projet d’acquisition par l’EPF PACA pour le compte de la commune de la Tour d’Aigues – Rue Lafayette

Budget Annexe Parc d’Activités Le Revol 2022 – Vote du compte administratif

Budget Annexe – Parc d’ Activités Le Revol 2022 – Approbation du compte de gestion

Budget général 2022 – Vote du compte administratif

Budget général 2022 – Approbation du compte de gestion

Convention espace VVT Provence Luberon Lure avec le Parc Naturel régional du Luberon

Réalisation du Pôle d’Echanges Multimodal de Grambois : Acquisition de terrains

Forfait mobilités durables

Création d’emplois temporaires

Avenant DSP crèches

Avenant DSP crèches – Annexe

Convention type de prêt de véhicule

Convention type de prêt de véhicule – Annexe

Désignation des représentants de COTELUB au sein du groupement des Autorités Responsables de Transport

Fixation du régime des amortissements des immobilisations pour les bennes à ordures ménagères

Budget Général 2022 – Restes à réaliser