Conseils communautaires 2022

Liste des délibérations du conseil communautaire du 20 octobre 2022

Exonération des loyers de Verdon Aventure

Approbation des nouveaux statuts du SMAVD

Annexe – Statuts du SMAVD

Convention SAFER : Animation foncière Digue de Villelaure

Annexe – Convention pour la mise en œuvre d’une politique d’acquisition foncière entre COTELUB et la SAFER PACA dans le cadre des travaux de restructuration du système d’endiguement de la commune de Villelaure

Acquisition par voie d’expropriation des terrains nécessaires à la construction de la digue de Villelaure

Fonds de concours – Equipements communaux à destination de la jeunesse commune de La Tour d’Aigues

Modification du tableau des effectifs – création de postes

Annexe – Tableau théorique des effectifs au 10/10/2022

Référentiel M57 – Patrimoine – Fixation du régime des amortissements des immobilisations

Constitution d’une provision pour risques et charges exceptionnels

Budget général 2022 – Décision modificative n°2

Annexe – Décision modificative du budget

Liste des délibérations du conseil communautaire du 22 septembre 2022

Convention de groupement de commandes – Lancement des marchés s’agissant d’un dispositif d’aide à l’amélioration de l’habitat

Annexe – Convention de groupement de commandes – Lancement des marchés s’agissant d’un dispositif d’aide à l’amélioration de l’habitat

Avenant n°4 à la délégation de service public pour l’exploitation des crèches

Annexe – Avenant n°4 Délégation de service public pour l’exploitation des crèches intercommunales

Rémunération du PDG de la SPL Durance Pays d’Aigues

Attribution d’un fonds de concours pour la création d’un local commercial à Cabrières d’Aigues

Avenant SARE Convention

Annexe – Avenant n°1 convention de partenariat au titre du déploiement du programme SARE

Convention de cession de deux bornes de recharge pour véhicules électriques à l’Etang de la Bonde au bénéfice du SEV

Annexe – Convention de cession de bornes de recharge pour véhicules électriques

Acquisition de la propriété dite « Grand Vallon » à La Tour d’Aigues

Démarche d’inventaire des zones d’activités économiques (ZAE)

Attribution du marché de fourniture de composteurs

Annexe – Procès verbal de la CAO Attribution marché des composteurs : fourniture et livraisons

Convention de cession de créance (association les Enfants du Luberon)

Annexe – Cession de créance Association Les Enfants du Luberon

Modification des représentants de COTELUB à l’Etablissement Public Foncier PACA

Modification des délégués au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance

Désignation d’un représentant de COTELUB au sein de la Commission Nature – Paysages et sites

Désignation d’un représentant de COTELUB au Comité de Rivière Durance

Désignation du représentant de COTELUB à la Commission Locale de l’Eau et de la Durance

Modification du tableau théorique des effectifs – Création et suppression de postes

Annexe – Tableau théorique des effectifs

GEMAPI – Avenant à la convention de maitrise d’ouvrage pour les digues de Villelaure et Cadenet

Annexe – Avenant n°2 Convention de transfert temporaire de maitrise d’ouvrage – SMAVD GEMAPI Digues Villelaure et Cadenet

GEMAPI – Approbation du niveau de protection et de la zone protégée par le système d’endiguement de Villelaure contre les crues de la Durance

GEMAPI – Convention de délégation bassin versant cours d’eau orphelins et bassin versant de l’Eze – Avenants financiers

Annexe – GEMAPI SMAVD – Délégation de compétences GEMAPI pour les affluents du territoire de COTELUB hors Eze – Avenant n°1 : mise en œuvre des études de la phase 1 sur le territoire de COTELUB

GEMAPI – Validation de l’avant-projet de restructuration du système d’endiguement de Villelaure visant à protéger la plaine de Villelaure contre les crues de la Durance

Annexe – GEMAPI – Rapport de l’avant-projet de restructuration du système d’endiguement de Villelaure visant à protéger la plaine de Villelaure contre les crues de la Durance – solutions retenues

Délégation de service public gestion et exploitation des crèches – rapport du délégataire

Annexe – Délégation de service public gestion et exploitation des crèches – rapport d’information annuel du délégataire SPL 2021

Convention avec le Département de Vaucluse pour l’entretien de la traversée piétonne sur le RD27 à l’Etang de la Bonde

Annexe – CD84 – Convention entretien de la traversée piétonne

Etang de la Bonde – Acquisition d’une portion de la parcelle C1710

Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la zone d’activités de Villelaure

Groupement de commandes pour le marché téléphonie (fixe et mobile, internet)

Groupement de commandes pour le marché téléphonie (fixe et mobile, internet) – Annexe

Attribution du marché de réhabilitation des gymnases intercommunaux

Dissolution du SIAE – Répartition de l’actif et du passif

Dissolution du SIAE – Répartition de l’actif et du passif – Annexe

Avis sur le projet d’aménagement hydroagricole déposé par la Société du Canal de Provence visant l’extension de leur réseau sur les communes de Mirabeau et de La Tour d’Aigues

Règlement intérieur – Modification des ASA

Règlement intérieur – Modification des ASA – Annexe

Gratification pour les stagiaires – Formation initiale et professionnelle continue

Modification du RIFSEEP

Création d’emplois non permanents

Budget Général 2022 – Décision Modificative n°1

Attribution du marché « compacteur »

Propreté & Valorisation – Convention de partenariat pour l’implantation de conteneurs de collecte de textiles, linge de maison, maroquinerie et chaussures

Propreté & Valorisation – Convention de partenariat pour l’implantation de conteneurs de collecte de textiles, linge de maison, maroquinerie et chaussures – Annexe

Avenant de résiliation de la convention pour l’implantation de conteneurs de collecte de textiles avec Le Relais

Avenant de résiliation de la convention pour l’implantation de conteneurs de collecte de textiles avec Le Relais – Annexe

Parc d’Activités Le Revol – Modification de l’acquéreur des lots 3.1 et 3.2 (SCI REVOL DURANCE LUBERON)

Subvention à la Mission Locale du Luberon, du Pays des Sorgues et des Monts de Vaucluse pour le projet d’auto-école solidaire

Taxe de séjour – Tarifs pour 2023

Convention de mise à disposition temporaire du Château de La Tour d’Aigues

Convention de mise à disposition temporaire du Château de La Tour d’Aigues – Annexe

Convention de mise à disposition d’un agent au profit de l’Office de Tourisme

Convention de mise à disposition d’un agent au profit de l’Office de Tourisme – Annexe

Harmonisation du tableau des effectifs

Harmonisation du tableau des effectifs – Annexe

1ère séance

2ème séance

Création de la commission consultative d’élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

Projet d’acquisition par l’EPF PACA pour le compte de la commune de La Tour d’Aigues – Immeuble sis Rue Urtis

Remplacement du représentant de COTELUB au GAL Haute-Provence

Apurement du compte 1069

Budget Annexe – Parc d’Activités Le Revol – Vote du Budget Primitif 2022

Budget Annexe – Parc d’Activités Le Revol – Vote du Budget Primitif 2022 – Annexe

Budget Général – Vote du Budget Primitif 2022

Budget Général – Vote du Budget Primitif 2022 – Annexe

Taux de fiscalité 2022 – Produit taxe GEMАРІ

Taux de fiscalité 2022 – Taux de TEOM

Taux de fiscalité 2022 – Taux de CFE

Taux de fiscalité 2022 – Taxes foncières

Exercice 2022 – Constitution et Reprise de provisions

Affectation du résultat

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022

Convention de délégation de compétence GEMAPI avec le SMAVD – Cours d’eau orphelins

Annexe – Convention de délégation de compétence GEMAPI avec le SMAVD – Cours d’eau orphelins

Convention de délégation de compétence GEMAPI avec le SMAVD – Bassin de l’Eze

Annexe – Convention de délégation de compétence GEMAPI avec le SMAVD – Bassin de l’Eze

Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse – étude création et extension des zones d’activités de Cadenet, Villelaure et La Bastide des Jourdans

Annexe – Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse – étude création et extension des zones d’activités de Cadenet, Villelaure et La Bastide des Jourdans

Avenants n°2 aux contrats de reprise des papiers cartons signés avec Alpes Assainissement

Annexe – Avenant 1 au contrat de reprise du papier carton en mélange à trier provenant des collectes sélectives des ménages et avenant 2 au contrat de reprise des papiers carton non complexés 1.05 provenant des collectes sélectives des ménages

Remplacement du représentant titulaire de COTELUB à la commission consultative des déchets du SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires)

Modification du tableau des effectifs

Annexe – Modification du tableau théorique des effectifs au 17/03/2022

Délibération fixant la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction

Modification de la convention de groupement de commandes assurance et logiciel marchés publics

Annexe – Convention constitutive d’un groupement de commande

Budget annexe parc d’activités Le Revol 2021 – Vote du compte administratif

Annexe – Budget annexe parc d’activités le Revol – Compte administratif – Exercice 2021

Résumé de l’acte Budget annexe parc d’activités le Revol 2021 – vote du compte administratif

Budget annexe parc d’activité le Revol 2021 – Approbation du compte de gestion

Annexe – Budget annexe parc d’activités le Revol compte de gestion exercice 2021

Annexe 2 – COTELUB extension ZA du Revol budget annexe – compte de gestion exercice 2021

Budget général 2021 – Vote du compte administratif

Annexe – Budget général compte administratif exercice 2021

Budget général 2021 – Approbation du compte de gestion

Modification des statuts du Parc Naturel Régional du Luberon

Annexe – Syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon

Lancement du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés

Attribution du marché « collecte, transport et tri des emballages ménagers et du verre »

Annexe – Procès verbal de la CAO Attribution – Collecte, transport et tri des emballages ménagers et du verre pour COTELUB

Attribution d’une subvention aux associations gestionnaires des crèches La Tour d’Aigues, La Bastide des Jourdans et Cucuron

Avenant n°1 au marché public jeunesse signé avec la SPL Durance Pays d’Aigues

Gestion et développement d’un service d’animation jeunesse intercommunal avenant n°1

Avenant à la convention de subvention avec l’Office de Tourisme

Convention pluriannuelle 2021-2024 entre COTELUB et l’Office de Tourisme Luberon Sud Tourisme avenant n°1

Convention de prestation de service pour la mise en œuvre de la DIG (Déclaration d’Intérêt Général) de l’Eze avec la Métropole Aix Marseille

Annexe – Convention de prestation de service pour la mise en œuvre de la DIG (Déclaration d’Intérêt Général) de l’Eze

Notification de la convention de prestation de service pour la mise en œuvre de la DIG (Déclaration d’Intérêt Général) de l’Eze

Modification du tableau théorique des effectifs

Annexe – Tableau théorique des effectifs au 03/02/2022

Débat sur la protection sociale complémentaire des agents

Remplacement de deux délégués au SIECEUTOM

Remplacement de délégués au SMAVD

Projet d’acquisition par l’EPF PACA pour le compte de la commune de la Tour d’Aigues – Remise Boulevard de Verdun

Protocole d’accord transactionnel – Gymnase de la Tour d’Aigues

Convention de mutualisation chef de projet Petites Villes de Demain

Annexe – Convention de mutualisation Petite Ville de Demain

Convention groupement de commandes assurances et logiciel marchés publics

Annexe – Convention constitutive d’un groupement de commande

Modification du fons de concours TOURISME

Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57

Autorisation donnée à Mr le Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements

Annexe – Engagement des dépenses – ouverture anticipée des crédits d’investissement

Investissements 2021 – Restes à réaliser