Décisions du président 2024

Signature d’un accord cadre multi attributaires à bons de commande pour des travaux de voirie

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association My Jumps

Annexe – Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association My Jumps

Signature d’un marché public relatif à la réalisation du Plan Intercommunal de Sauvegarde

Signature d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour aider à trouver et faire le choix du meilleur prestataire pour la refonte, l’hébergement du site internet, pour la mise en place d’un intranet de la collectivité et d’une application

Signature d’un marché public d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la refonte du projet de territoire de COTELUB

Engagement frais de relogement

Décision de virement de crédits n°3

Signature d’un avenant en moins value dans le cadre du marché de gestion et exploitation du relais petite enfance de COTELUB

Signature d’un avenant en moins value dans le cadre du marché de gestion et exploitation de l’atelier Passerelle de COTELUB

Signature d’un avenant en moins value dans le cadre du marché de gestion et exploitation du Lieu d’Accueil Enfants Parents de COTELUB

Signature d’un marché public relatif à l’acquisition de deux bennes-grue (22m3) pour les véhicules de collecte des ordures ménagères

Cession de deux véhicules au profit de la société GARAGE GAY

Demande de subvention dans le cadre de l’Etude en vue de la refonte du projet de territoire de COTELUB

Signature d’un prêt relais de 12 mois auprès de la Caisse d’Epargne dans le cadre de l’acquisition du Domaine de la Bonde

Signature d’un marché public relatif à des prestations de géomètres – Mission G2PRO Lotissement des Jardins à La Tour d’Aigues

Renouvellement de l’adhésion à l’Agence Départementale de l’Attractivité du Vaucluse « Vaucluse Provence Attractivité »

Déclaration sans suite – Consultation n°2024TX057 – Accord cadre multi attributaires à bons de commande – Travaux de renouvellement, de modernisation, de mise en sécurité et conformité, de maintenance et entretien, des installations d’éclairage public et sportives, d’installations festives, d’illuminations et équipements électriques extérieurs de COTELUB

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Association AS Mirabeau

Déclaration sans suite – consultation n°2024TX046 – Accord cadre multi attributaires à bons de commande de travaux de grosses réparations et d’aménagements paysagers des espaces verts

Signature d’un marché public relatif à des prestations de nettoyage des locaux COTELUB

Signature d’un contrat d’emprunt auprès de la Banque postale dans le cadre de l’acquisition du Domaine de la Bonde

Déclaration sans suite – Consultation n°2024TX044 – Accord cadre multi attributaires à bons de commande pour des travaux de restructuration et grosses réparations du patrimoine sur le territoire intercommunal ainsi que des bâtiments privés dans le cadre des procédures de périls

Signature d’un accord cadre multi attributaire relatif à des prestations intellectuelles : missions de contrôle technique, missions de coordination et protection de la santé, diagnostic amiante plomb et termites, ordonnancement, pilotage et coordination – Lot 02

Signature d’un avenant en plus value dans le cadre du marché 2023FCS050 Fourniture de véhicules pour la collecte des ordures ménagères – Lot 1 : châssis

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Sporti Nature

Signature d’un marché public de travaux de sécurisation de l’itinéraire cyclable entre La Tour d’Aigues et l’Etang de la Bonde

Budget général 2024 – Décision de virement de crédits n°2

Signature d’u marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur le volet juridique et financier pour la création et réalisation d’un espace immersif

Signature d’un accord cadre à bons de commande relatif à des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage et d’accompagnement qualité environnementale bâtiments durables méditerranéens

Signature d’un accord cadre multi attributaire relatif à des prestations intellectuelles : missions de contrôle technique, missions de coordination et protection de la santé, diagnostic amiante plomb et termites, ordonnancement, pilotage et coordination – Lot 4

Signature d’un accord cadre multi attributaire relatif à des prestations intellectuelles : missions de contrôle technique, missions de coordination et protection de la santé, diagnostic amiante plomb et termites, ordonnancement, pilotage et coordination – Lot 3

Signature d’un accord cadre multi attributaire relatif à des prestations intellectuelles : missions de contrôle technique, missions de coordination et protection de la santé, diagnostic amiante, plomb et termites, ordonnancement, pilotage et coordination – Lot 2

Signature d’un accord cadre multi attributaire relatif à des prestations intellectuelles : missions de contrôle technique, missions de coordination et protection de la santé, diagnostic amiante plomb et termites, ordonnancement, pilotage et coordination – Lot 1

Signature d’un marché public étude pré opérationnelle de requalification des zones d’activités de COTELUB

Signature d’un accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour l’accompagnement financier de COTELUB

Signature d’un contrat avec l’UGAP relatif à l’accompagnement de la mise en conformité RGPD

Annexe – Accompagnement à la mise en conformité au RGPD – UGAP

Concours financier du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets « Vaucluse Territoire de Demain » – Acquisition du Domaine de la Bonde

Concours financier de l’Etat dans le cadre du contrat d’Avenir – Acquisition du Domaine de la Bonde

Concours financier du Conseil Régional dans le cadre du dispositif « Nos Territoires d’Abord » – Acquisition du Domaine de la Bonde

Concours financier du Conseil Départemental dans le cadre du dispositif relatif à la valorisation des espaces naturels sensibles – Acquisition du Domaine de la Bonde

Concours financier du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets « Vaucluse Territoire de Demain » – Acquisition du Domaine de la Bonde

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Respir Energy

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Verticade

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Cap en Luberon

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Bien être en mouvement

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Ecole rythmique

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Luberon Volley Loisirs

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Cadenet taekwondo dojang

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – SPL Durance Pays d’Aigues

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Gendarmerie Cadenet

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Mairie de Cadenet

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Cadenet Luberon Handball

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Cadenet Futsall Loisirs

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Futsall club Cadenet

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Art’Sports

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Amicale des Sapeurs pompiers

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Collège Le Luberon

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à Cadenet – Association Cadenet club badminton

Signature d’un marché de prestations similaires de services de géomètre expert dans le cadre du projet du système d’endiguement de Villelaure

Signature d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage qualité environnementale bâtiment durable méditerranéen pour la construction d’une crèche à La Bastide des Jourdans

Demande de subvention pour la création d’un pôle d’échange multimodal à Grambois auprès de l’Etat dans le cadre du Fond Vert ZFE

Demande de subvention pour la création d’un pôle d’échange multimodal à Mirabeau auprès de l’Etat dans le cadre du Fond Vert ZFE

Signature d’une lettre de consultation relative à la mise à jour du dossier ICPE du pôle environnement de La Tour d’Aigues

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Association Amicale Laïque

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Sporti Nature en Luberon

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Association AS Mirabeau

Signature d’un marché public de services – Prestations de photographies portant sur des reportages en lien avec les activités de la Communauté de Communes Sud Luberon

Signature d’un marché public d’assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle de l’Office de Tourisme Luberon Sud Tourisme

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Ecole primaire Lucie Aubrac

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Association Union Sportive Touraine

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – SPL Durance Pays d’Aigues

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Association Basket Sud Luberon

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Association Arts Sports et Loisirs

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Amicale Sapeurs Pompiers

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Centre social d’Aiguier

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase à La Tour d’Aigues – Collège Albert Camus

Signature d’un marché public de maîtrise d’œuvre pour la construction d’une crèche à la Bastide des Jourdans

Acceptation de dons de Monsieur Jean Claude DOGLIOTI, Président de l’association Office de Tourisme Luberon Sud Tourisme

Signature d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage qualité environnementale bâtiment durable méditerranéen pour la construction d’une crèche à La Bastide des Jourdans

Signature d’un marché public de services – mise à jour des données cartographiques des équipements de pré collecte des ordures ménagères

Convention d’occupation du domaine public – Terrasse Etang de la Bonde

Annexe – Convention d’occupation du domaine public occupation d’une terrasse à l’Etang de la Bonde

Signature d’un marché de prestations similaires d’assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la réalisation d’installations de production solaire photovoltaïque sur le patrimoine intercommunal

Signature d’un accord cadre de prestations de services juridiques et conseils – Lot 04 : consultation, assistance juridique en droit privé et droit pénal

Signature d’un accord cadre de prestations de services juridiques et conseils – Lot 03 : Consultation, assistante juridique en droit de la fonction publique et en droit social

Signature d’un accord cadre de prestations de services juridiques et conseils – Lot 02 : consultation, assistance juridique en droit de l’urbanisme, foncier, de la construction

Signature d’un accord-cadre de prestations de services juridiques et conseils – Lot 01 : consultation, assistance juridique en droit public

Signature d’un marché public et de suivi des points information amélioration de l’habitat – SOLIHA

Annexe – Points information amélioration de l’habitat territoire de COTELUB contrat d’intervention 2024-2025

Modification – Constitution d’une régie de recette pour l’exploitation du parking de l’Etang de la Bonde

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Association Les Nuits du Château

Signature d’une convention d’incitation financière au co-voiturage avec la société KAROS France

Annexe – Convention portant délégation de paiement pour le financement de trajets de covoiturage du service de covoiturage opéré par Karos

Signature d’un marché public d’assurance couvrant les risques « dommages aux biens »

Signature d’un marché public d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) pour la réalisation d’installations de production solaire photovoltaïque sur le patrimoine intercommunal

Signature d’un marché public de travaux de réalisation d’un pôle d’échange multimodal à Grambois

Signature d’un marché public de services – réalisation d’un étude de faisabilité d’une déchetterie sur la commune de Villelaure

Constitution d’une régie de recette pour l’exploitation de l’office de Tourisme Sud Luberon

Signature d’un marché public de travaux de jalonnement des itinéraires cyclables, comprenant deux lots : signalisation directionnelle et signalisation horizontale

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase à Cadenet Association UNSS

Décisions de virement de crédits n°9

Signature d’un marché de prestations de services sans publicité ni mise en concurrence préalables – Location longue durée d’un véhicule neuf – TEMSYS / ALD AUTOMOBILE

Décision de virement de crédits n°8 budget général

Demande de subvention pour la construction d’une crèche intercommunale de 21 places à La Bastide des Jourdans auprès de l’Etat dans le cadre de la DETR 2024

Signature d’un marché public de prestations intellectuelles sans publicité ni mise en concurrence préalable – Réalisation d’un étude de faisabilité sur la carrière du Capon à Mirabeau – CEREG

Décision de virement de crédits n°8

Demande de subvention pour la création d’un pôle d’échange multimodal à Grambois auprès de l’Etat dans le cadre du DSIL 2024

Demande de subvention pour la création d’un pôle d’échange multimodal à Mirabeau auprès de l’Etat dans le cadre du DSIL 2024

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Association ANIMAGIE

Convention pour la récupération des déchets DEEE

Signature de convention visant à organiser les modalités de prise en charge des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

Budget général 2023 – Décision de virement de crédits 07

Signature de la convention visant à organiser les modalités de prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement