Décisions du président 2023

Signature de l’avenant n°1 à la convention attributive de subventions avec la Région PACA pour le projet Life IP Smart Waste

Annexe – Avenant n°1 à la convention de partenariat Projet Life IP Smart Waste avec la Région Sud

Décision de virement de crédits n°6

Décision de virement de crédits n°6

Décision de virement de crédits n°6

Signature de la convention OXIA Finances

Annexe – Convention entre COTELUB et OXIA Finances – Mission de conseil : régularisation de TVA par le biais du FCTVA

Décision de virement de crédits n°5

Décision de virement de crédits n°5 – erreur matérielle

Déclaration sans suite – Consultation n°2023FCS069 – Souscription et la gestion d’un contrat d’assurance couvrant les risques « dommages aux biens »

Signature de la convention visant à organiser les modalités de récupération et de valorisation des TLC (Textiles, chaussures et linge de maison)

Annexe – Convention type organisation des modalités de récupération et de valorisation des TLC (Textiles, chaussures et linge de maison)

Décision de virement de crédits n°4

Décision de virement de crédits n°3

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Bien être en mouvement

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Ecole rythmique

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Luberon volley loisirs

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Verticade

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Association cadenet taekwondo dojang

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – SPL Durance pays d’aigues

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Respir energy

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Mairie de Cadenet

Convention d’occupation du domaine public – gymnase de Cadenet – Cadenet Luberon handball

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de Cadenet – Cadenet Futsall Loisir

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de Cadenet – Association futsall club cadenet

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de Cadenet – Collège Le Luberon

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de Cadenet – Art sports

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de Cadenet – Amicale des Sapeurs pompiers de Cadenet

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de Cadenet – Aikido club cadenetien

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de Cadenet – Cadenet club badminton

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de la Tour d’Aigues – Union sportive Touraine

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – SPL Durance Pays d’Aigues

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Cadenet Luberon Handball

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Les Grimpeurs du Luberon

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Basket sud Luberon

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Arts sports et loisirs

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Amicale des Sapeurs pompiers de la Tour d’Aigues

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de La Tourd d’Aigues – Centre social l’Aiguier

Convention d’occupation du domaine public – Gymnase de la Tour d’Aigues – Collège Albert Camus

Concours financier de la Région dans le cadre du financement Nos Territoires d’Abord – Installation centrales photovoltaïques sur les toitures intercommunales

Convention d’occupation du domaine public – Terrasse Etang de la Bonde

Annexe – Convention d’occupation du domaine public – occupation d’une terrasse à l’étang de la Bonde société GILAJO « Le Café du Lac »

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de Cadenet – Club sportif pertuisien

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Club sportif pertuisien

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Animagie

Délégation de fonction à Madame Karine MOURET

Délégation de fonction à Madame Geneviève JEAN

Délégation de fonction à Monsieur Jean-Marc BRABANT

Délégation de fonction à Madame Catherine SERRA

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Association Les Nuits du Château

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de La Tour d’Aigues – Association sportive mirabelaine

Constitution d’une régie de recette pour l’exploitation du parking de l’étang de la Bonde

Avis conforme constitution d’une régie de recette pour l’exploitation du parking de l’étang de la Bonde

Décision de virement de crédits n°2

Délégation à Madame Frédérique ROGER – Représentation devant le conseil de discipline

Décision de virement de crédits

Décision de virement de crédits

Concours financier de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Projet de Pôle d’échange multimodal de Mirabeau

Désignation du cabinet Meier – Bourdeau Lécuyer et associés dans le cadre du pourvoi en cassation de la société Atelier d’architecture Pierre Ponzetto et associés

Concours financier de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Projet de Pôle d’échange multimodal de Mirabeau

Prise en charge directe d’un sinistre causé par un véhicule de COTELUB

Annexe – Devis pour remplacer éclairage municipal Cucuron suite sinistre pris en charge directement par COTELUB

Concours financier du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets « plus en avant » – Projet de création d’une zone d’activités à Villelaure – Abrogation et remplacement de la décision n°2022-067

Concours financier du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets « plus en avant » – Projet de requalification et rénovation du plateau sportif du gymnase intercommunal de Cadenet – Abrogation et remplacement de la décision n°2022-068

Convention d’occupation occasionnelle du domaine public – Gymnase de la Tour d’Aigues – Animagie

Prise en charge directe d’un sinistre causé par un véhicule de COTELUB

Annexe – Devis fournitures et pose BAL suite sinistre pris en charge directement par COTELUB

Exonération de pénalités – Société SERPE

Concours financier du Conseil Départemental dans le cadre de l’appel à projets « plus en avant » – Projet de création d’une zone d’activités à Villelaure

Concours financier du Conseil départemental dans le cadre de l’appel à projets « plus en avant » – Projet de requalification et rénovation du plateau sportif du gymnase intercommunal de Cadenet

Signature de la convention visant à organiser les modalités de récupération et de valorisation des jouets

Annexe – Contrat territorial pour les jouets – Eco maison

Signature de la convention visant à organiser les modalités de récupération et de valorisation des articles de bricolage et de jardin

Annexe – Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin – Eco maison

Cofinancement du poste de chef de projet Petites Villes de Demain

Cession d’actif – ventre d’un téléphone portable

Concours financier de l’Etat dans le cadre de la Dotation d’équipement des territoires ruraux 2023 – Projet de Pôle d’échange multimodal de Mirabeau

Signature des avenants de prolongation et de mise en conformité du contrat de reprise des emballages ménagers

Signature de l’avenant de prolongation et de modification au contrat de reprise des papiers graphiques

Signature de la convention visant à organiser les modalités de récupération et de valorisation reprise des déchets d’emballages ménagers en verre

Annexe – Avenant ou contrat type de reprise option filière verre barème F

Désignation du Cabinet Grimaldi et Associés dans le cadre d’une enquête administrative interne préalable à une éventuelle procédure disciplinaire

Convention pour la récupération des déchets DEEE

Signature de la convention visant à organiser les modalités de récupération et de valorisation des huiles minérales et synthétiques – éco organisme CYCLEVIA

Annexe – Convention type collectivité territoriale – société Cyclevia

Avenant à la convention d’occupation du domaine public « Le Transfo » – SPL Durance Pays d’Aigues

Annexe – Avenant à la convention d’occupation du domaine public  » le Transfo »