Conseils communautaires 2021

Groupement de commande avec la CCPAL pour les études Clim’Agri – Annexe

Groupement de commande avec la CCPAL pour les études Clim’Agri

Validation des Rapports annuels d’Activités COTELUB 2019 et 2020 – Annexe

Validation des Rapports annuels d’Activités COTELUB 2019 et 2020

Syndicat Durance Luberon – Modification de la représentativité

EPF PACA – Modification de la représentativité

Protocole d’accord transactionnel – Gymnase de La Tour d’Aigues – Annexe

Protocole d’accord transactionnel – Gymnase de La Tour d’Aigues

Répartition de l’actif et du passif du SIAE

Répartition de l’actif et du passif du SIAE – Annexe

Convention avec l’UGAP pour les marchés de formations – Annexe

Convention avec l’UGAP pour les marchés de formations

Budget Général 2021 – Décision modificative n°2

Budget Général 2021 – Décision modificative n°2 – Annexe

Lancement de la révision du Schéma de COhérence Territoriale

Modalité de la concertation du Schéma de Cohérence Territoriale

Bilan du Schéma de Cohérence Territoriale – Annexe

SIECEUTOM – Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2020

SIECEUTOM – Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service 2020 – Annexe

Parc d’Activités Le Revol – Vente du lot 4-2 à la société AKAABOUN

Parc d’Activités Le Revol – Vente du lot 4-1 à la SASU Le Revol

Etang de la Bonde : Acquisition de la parcelle section C1744 située à La Motte d’Aigues

Etang de la Bonde : Acquisition de la parcelle section C761 située à La Motte d’Aigues

Avenant n°2 – Délégation de service public pour l’exploitation de la micro-crèche intercommunale « la ribambelle » de La Bastide des Jourdans

Avenants à la Délégation de Service Public (DSP) exploitation des crèches La Bastide des Jourdans & Cucuron – Annexe BDJ

Avenants à la Délégation de Service Public (DSP) exploitation des crèches La Bastide des Jourdans & Cucuron – Annexe CUC

Principe de la délégation de service public à la SPL Durance Pays d’Aigues pour les crèches de La Bastide des Jourdans et Cucuron

Petites Villes de Demain: Convention avec le Département de Vaucluse

Petites Villes de Demain : Convention avec le Département de Vaucluse – Annexe

Modification des statuts du Parc Naturel Régional du Luberon

Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport

Fonds de concours Commerce de Proximité – Attribution commune de La Tour d’Aigues

Attribution du marché assurances

Règlement de la Commission d’Appels d’Offres (CAO)

Règlement de la Commission d’Appels d’Offres (CAO) – Annexe

Modification du tableau théorique des effectifs

Modification du tableau théorique des effectifs – Annexe

Recours aux contrats d’apprentissage

Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Exonération temporaire de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des activités commerciales exercées dans les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZoRCOMIR)

Exonération de la taxe foncière : suppression de l’exonération de TFPB pour les constructions nouvelles

Convention avec l’Office de Tourisme – Annexe

Convention avec l’Office de Tourisme

Approbation du Schéma de Développement Touristique

Approbation du Schéma de Développement Touristique – Annexe

Projet de territoire

Projet de territoire – Annexe

Convention d’utilisation des déchetteries du Sud Luberon (Vaugines & Lauris)

Convention d’utilisation des déchetteries du Sud Luberon (Vaugines & Lauris) – Annexe

Appel à projets relatif aux transports collectifs en site propre et pôles d’échanges multimodaux par le Ministère chargé des transports

Convention de partenariat avec la CCPAL et mise à disposition de service – Prolongation

Convention de partenariat avec la CCPAL et mise à disposition de service – Prolongation – Annexe

Convention de co-financement de Click&Cotelub avec la Caisse des dépôts et consignations

Convention de co-financement de Click&Cotelub avec la Caisse des dépôts et consignations – Annexe

Parc d’Activités Le Revol – Vente des lots 8-1 et 8-2 à la SCI LIVES

Abrogation de la délibération n°2016-076 portant cession des lots 8-1 et 8-2 du Parc d’Activités Le Revol

Parc d’Activités Le Revol – Vente du lot 4-3 à la SCI Philip’Eau

Attribution du marché public gestion et exploitation du relai petite enfance de COTELUB – Annexe

Attribution du marché public gestion et exploitation du relai petite enfance de COTELUB

Avenant DSP exploitation des crèches – Ajout de la crèche de La Tour d’Aigues – Annexe

Avenant DSP exploitation des crèches – Ajout de la crèche de La Tour d’Aigues

Attribution d’une subvention à la Maison de Santé Pluri-professionnelles Les Glycines

Création d’un dispositif de soutien à l’installation des Maisons de Santé Pluri-professionnelles

Marché de travaux d’aménagement de l’étang de La Bonde Avenant n°3 lot aménagements paysagers – Annexe

Marché de travaux d’aménagement de l’étang de La Bonde Avenant n°3 lot aménagements paysagers

Convention de groupement de commandes

Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse Utilisation des équipements sportifs – Cadenet

Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse Utilisation des équipements sportifs – La Tour d’Aigues

Convention avec le Conseil Départemental de Vaucluse Utilisation des équipements sportifs

Convention de groupement de commandes – Annexe

Présentation du Document Unique – Annexe

Présentation du Document Unique

Télétransmission ACTES – Avenant – Annexe

Télétransmission ACTES – Avenant

Signature d’un Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) – Annexe

Signature d’un Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

Petites villes de demain -Création d’un emploi non permanent pour mener à bien le projet

Petites villes de demain -Création d’un emploi non permanent pour mener à bien le projet – Annexe

Petites villes de demain – Adhésion et signature de la convention – Annexe

Convention cadre avec l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse Appui à la révision du SCOT – Annexe

Convention cadre avec l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse Appui à la révision du SCOT

Convention de partenariat pour la création d’une salle d’audition pour mineurs pour la Gendarmerie Nationale – Annexe

Convention de partenariat pour la création d’une salle d’audition pour mineurs pour la Gendarmerie Nationale

Avenant n°1 à la convention cadre Durance Vauclusienne signée avec le SMAVD – Annexe

Convention avec le SARE – Annexe

Avenant n°1 à la convention cadre Durance Vauclusienne signée avec le SMAVD

Convention avec le SARE

Pole multimodal – Acquisition des parcelles C523 et C524 à Mirabeau

Attribution d’une subvention au Centre Forestier de la région PACA

Mise à jour des tarifs de la pépinière d’entreprises – Gratuité de la location des bureaux pour les associations ayant un objet d’intérêt général

Taxe de sejour – Tarifs pour 2022

Convention de partenariat au service de la destination touristique Luberon – Annexe

Convention de partenariat au service de la destination touristique Luberon

Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents de COTELUB

Création d’un poste non permanent pour le remplacement d’un agent contractuel sur emploi permanaent absent

Modification des pouvoirs du Président : signature des conventions de stages et des contrats d’apprentissage

1ère séance

2ème séance

Acceptation des nouveaux statuts de la SPL Durance Pays d’Aigues

Acceptation des nouveaux statuts de la SPL Durance Pays d’Aigues – Annexe

Convention attributive d’une aide européenne FEDER – Amnénagement Etang de La Bonde – Phase 2

Convention attributive d’une aide européenne FEDER – Amnénagement Etang de La Bonde – Phase 2 – Annexe

Convention de partenariat Eco-défis – annexe

Convention de partenariat Eco-défis

Dépot du nom et des logos de la collectivité auprès de l’INPI

Fondsce concours Commerce de Proximité – Attribution Commune de Sannes

Fonds de concours Commerce de proximité – Modification du règlement – Annexe

Fonds de concours Commerce de proximité – Modification du règlement

Fonds de Concours Tourisme – Dossier de Cucuron

Budget Annexe Parc d’Activités Le Revol – Vote du Budget Primitif 2021

Budget Général -Vote du Budget Primitif 2021

Mise en place du régime indemnitaire des régisseurs

Modification du tableau théorique des effectifs – Annexe

Modification du tableau théorique des effectifs

Exoneration des loyers des entreprises locataires de COTELUB

Taux de fiscalité 2021 – Produit de la taxe GEMAPI

Taux de fiscalité 2021 – Taux de la TEOM

Taux de fiscalité 2021 – Taux de CFE

Taux de fiscalité 2021 – Taxes foncières

Constitution des reprises et provisions – 2021

Affectation du resultat

Approbation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2021 – Annexe

Délégation de pouvoirs au Président

Cession d’actions – SPL Durance Pays d’Aigues – Annexe

Cession d’actions – SPL Durance Pays d’Aigues

Désignation des membres de la commission de DSP

Approbation du principe de DSP pour l’exploitation de la crèche de La Tour d’Aigues – Annexe

Approbation du principe de DSP pour l’exploitation de la crèche de La Tour d’Aigues

Budget Annexe Parc d’Actiités LE REVOL 2020 – Vote du compte administratif

Budget Annexe Parc d’Activités LE REVOL 2020 – Approbation du compte de gestion – Annexe

Budget Annexe Parc d’Activités LE REVOL 2020 – Approbation du compte de gestion

Budget Général 2020 – Vote du compte administratif

Budget Général 2020 – Approbation du compte de gestion – Annexe

Budget Général 2020 – Approbation du compte de gestion

Définition de l’interet communautaire – Annexe

Modification des statuts de COTELUB – Annexe

Modification des statuts de COTELUB

Approbation des Conventions avec l’OCAD3E – Annexe

Approbation des Conventions avec l’OCAD3E

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service SIECEUTOM – 2019 Annexe

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service SIECEUTOM – 2019

Désignation des répresentants de COTELUB à la Mission Locale

Convention relative à la contribution de solidarité territoriale à destination des intercommunalités de Vaucluse face aux impacts de la crise COVID – Annexe

Convention relative à la contribution de solidarité territoriale à destination des intercommunalités de Vaucluse face aux impacts de la crise COVID

SMACL Assurance – Avenant assurance flotte automobile – Annexe

SMACL Assurance – Avenant assurance flotte automobile

CIGAC GROUPAMA – Avenant contrat risques statutaires – Annexe

CIGAC GROUPAMA – Avenant contrat risques statutaires

Modification du tableau théorique des effectifs – Annexe

Modification du tableau théorique des effectifs

Fixation du taux de promotion pour les avancements de grade ratio « promus-promouvables »

Autorisation donnée au Président d’engager, liquidier et mandater les dépenses d’investissement – Annexe

Autorisation donnée au Président d’engager, liquidier et mandater les dépenses d’investissement

Budget général 2020 – Restes à réaliser – Annexe

Budget général 2020 – Restes à réaliser

Annexe – Marché de travaux – Etang de La Bonde – Avenant

Marché de travaux – Etang de La Bonde – Avenant

Convention d’objectif avec l’office de tourisme Luberon Côté Sud – 1er semestre 2021 – Annexe