Conseils communautaires 2025

Ordre du jour du conseil communautaire du 20 novembre 2025

Accord de principe relatif au projet d’acquisition de la parcelle cadastrée A1069 sur la commune de Cucuron afin de réaliser une crèche intercommunale

Echange des parcelles cadastrées C743p2, C1631, C1633p2, C730p2, C1632p2 entre COTELUB et la Société du Canal de Provence – Constitution de servitude de passage et d’aqueduc souterrain sur les parcelles cadastrées section C n°743p2, 1631p2 et 1633p2

Etang de La Bonde – Acquisition d’une portion de la parcelle C1710

Abrogation de la délibération 2022-066 portant sur l’acquisition d’une portion de la parcelle C1710 – Etang de La Bonde B7

Attribution d’une subvention devanture commerciale KADI MARKET – Cadenet

Fermeture anticipée de l’atelier « Passerelle »

Prolongation des marchés de prestations de services LAEP, Animation jeunesse, RPE

Office de Tourisme: Convention 2025 – Label Vignobles et Découvertes « Vignoble du Luberon »

Acquisition des parcelles C1685, C1689, C1694 dans le cadre de la réalisation du Pôle d’Echanges Multimodal de Mirabeau

Approbation de la convention sur la mise en culture des terres agricoles de la Bonde avec la SAFER

Ordre du jour du conseil communautaire du 23 octobre 2025

Modification du tableau des effectifs-création d’un emploi permanent

Mise en place d’un concours de collecte des piles et téléphones portables dans les établissements scolaires du territoire

Adoption de la dénomination, du Règlement et de la Mise en place de l’espace de réemploi gratuit « CôtéRécup »

Signature du renouvellement du contrat de rachat, évacuation et recyclage FEDEREC

Modification de la délibération n° 2025-024: suppression du phasage de la redevance spéciale

Convention d’occupation du domaine public avec la société Electric 55 Charging au PEM de Villelaure pour l’installation de bornes de recharge

Approbation des Tarifs du camping des chênes verts hors saison

Attribution d’une subvention à l’amicale du personnel « AMICALUB »- Budget 2025

Autorisation de signature des documents nécessaires aux acquisitions foncières du Système d’Endiguement de Villelaure et procuration à Maître Goncalves pour signature des actes de ventes authentiques

Attribution fonds de concours pour la transformation de l’ancienne gendarmerie de Beaumont de Pertuis

Rapport d’Orientation Budgétaire 2026

Budget Annexe GEMAPІ 2025 – Décision Modificative n°1

Budget Général 2025 – Décision Modificative n°2

Budget Annexe Parking de La Bonde 2025 – Décision Modificative n°1

Abrogation de la délibération n° 2025-033 relative à l’affectation du résultat 2024 du Budget Annexe Parking de La Bonde

Modalités de mise en œuvre du Congé Personnel de formation

Approbation de la convention de pacte territorial en partenariat avec l’ANAH

Convention avec le Parc Naturel Regional du Luberon sur la Garde régionale forestière Sud Luberon 2025

Approbation de la Charte 2025-2040 du Parc Naturel Régional du Luberon

Fixation des tarifs produits et services de la régie multi-services

Conventions prêt de biens à des fins non commerciales – Office de tourisme sud Luberon

Contrat de coopération entre COTELUB et le Parc Naturel Regional du Luberon – démarche ENS

Convention de coopération avec Initiative Terres de Vaucluse

Approbation Cession du Renault Traffic immatriculé AC-593-BB

Rapport SPL creches – 2024

Schema départemental services public Vaucluse – Charte engagement 2024-29

Approbation tarifs Office de Tourisme 2026

Participation financière travaux VRD creche Mirabeau

Approbation convention mise à dispo vignes La Bonde entre Cotelub et la Safer

Abrogation délibérations 2023-022 et 2021-049- Approbation nouveaux tarifs entreprises

Demande intervention EPF PACA pour La Tour d’Aigues

Accord projet acquisition EPF PACA pour La Bastide des Jourdans

Budget general 2025

Convention partenariat Mission locale action Aller Vers

Rapport activités SPL 2023

Fermeture Atelier Passerelle 30 juin 2026

rincipe DSP janv 2026 à SPL

Convention AOT avec le SEV -installation IRVE PEM Mirabeau

Convention gestion PEM Mirabeau label département Vaucluse

Convention gestion PEM Villelaure label département Vaucluse

Reconduction partenariat covoiturage Karos

Approbation convention perception département Vaucluse taxe additionnelle à taxe séjour

Office de tourisme- Désignation 2 membres socio prof au CE

Office de Tourisme- Modif tarifs musée vannerie

Office de Tourisme- Convention FDAAPPMA Vaucluse et AAPPMA Pertuis- vente cartes pêche

Office de Tourisme- Démarche classement cat II

Office de Tourisme- Modif tarifs régie

Attribution Fonds de concours La Bastide des Jourdans

Attribution Fonds de concours La Tour d’Aigues

Liste des affaires (projets de délibérations, rapports des commissions, questions diverses) qui doivent être examinées et débattues lors du conseil communautaire du 27 mai 2025

Liste des délibérations examinées lors du Conseil communautaire du 27 mai 2025

Procès-verbal du conseil communautaire du mois de mai 2025

Délibération n°2025-053 Retrait de la délibération 2025-006 et adoption nouvelle pour harmonisation du tableau des effectifs

Attribution de subventions aux associations pour 2025

Budget principal 2025 – Approbation du budget supplémentaire

Annexe – Budget général – budget supplémentaire 2025

Budget annexe PTVA 2025 – Approbation du budget supplémentaire

Annexe – budget annexe PTVA budget supplémentaire

Budget annexe GEMAPI 2025 – Approbation du budget supplémentaire

Annexe – Budget annexe GEMAPI budget supplémentaire

Budget annexe parking de la Bonde 2025 – Approbation du budget supplémentaire

Annexe – Budget Annexe parking La Bonde budget supplémentaire

Budget annexe parc d’activités le Revol 2025 – Approbation du budget supplémentaire

Budget annexe le Revol budget supplémentaire

Liste des délibérations du conseil communautaire du 03 avril 2025

Modification de la délibération n°2024-069 relative à la création d’autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP)

Taux de fiscalité 2025 – Taux de taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères

Taux de fiscalité 2025 – Taux de cotisation foncière des entreprises

Taux de la fiscalité 2025 – Taxes foncières et taxe d’habitation sur les résidences secondaires

Budget général 2024 – Affectation du résultat

Budget Général 2024 – Approbation du Compte Administratif (CA)

Pièce jointe – Budget Général compte administratif 2024

Budget Général 2024 – Approbation du Compte de Gestion (CG)

Taux de fiscalité 2025 – Produit de la taxe GEMAPI

Budget Annexe GEMAPI 2024 – Affectation du résultat

Budget Annexe GEMAPI 2024 – Approbation du Compte Administratif (CA)

Pièce jointe – Budget Annexe GEMAPI Compte administratif 2024

Budget Annexe GEMAPI 2024 – Approbation du Compte de Gestion (CG)

Budget Annexe Parking de la Bonde 2024 – Affectation du résultat

Budget Annexe Parking de la Bonde 2024 – Approbation du Compte Administratif (CA)

Pièce jointe – Budget annexe Parking de la Bonde – Compte Administratif

Budget Annexe Parking de la Bonde 2024 – Approbation du Compte de Gestion (CG)

Budget Annexe parc d’activités le Revol 2024 – Affectation du résultat

Budget Annexe Parc d’activités le Revol 2024 – Approbation du compte administratif (CA)

Pièce jointe Compte administratif 2024

Budget Annexe Parc d’activités le Revol 2024 – Approbation du compte de gestion (CG)

Avis de principe sur la création d’une amicale du personnel (association dite « loi 1901 »)

Mise à jour du tableau des effectifs

Adhésion à la plateforme d’enchères Agorastore

Mise en place de la Redevance Spéciale de gestion des déchets

Approbation du nouveau contrat type CITEO relatif à la collecte sélective

Approbation du RPQS Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de prévention et de gestion des déchets pour l’année 2023

Modification de la délibération n°2023-021 relative aux tarifs de la régie multiservices

Attribution d’un fonds de concours pour la rénovation d’un local commercial à Vitrolles en Luberon

Convention d’intervention foncière avec l’EPF PACA – Site de la Bonde

Acquisition à titre gratuit d’un terrain pour la crèche de Mirabeau

Constitution de servitudes de passage et de tréfonds sur l’ensemble immobilier dit « La Glaneuse » à Cadenet

Projet d’acquisition du camping « Les chênes verts », parcelles cadastrées AK133 à AK139 sises Les Figuières à Cabrières d’Aigues et parcelle cadastrée B206 sise Les Barronnes à Sannes ainsi que le fond de commerce

Adhésion de COTELUB à l’association des communes forestières de Vaucluse (COFOR)

Demande de subvention pour le projet de la crèche intercommunale à Mirabeau dans le cadre de la DETR 2025

Accord de principe pour la mise en place du pacte territorial

Mise en œuvre de l’étude programme local de l’habitat et sollicitation du département

Parking Bonde – Nomination directeur conseil exploitation

Parking Bonde – Tarification 2025

Révision scot – bilan et arrêt

Modification règlement intérieur de COTELUB

Modification tableau des effectifs

Signature contrat type reprise FEDEREC avec EPR

Acquisition terrain à Villelaure pour création Pole Echange Multimodal

Approbation Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin E

Accord projet d’acquisition par EPF PACA pour Grambois des parcelles F1023 et F680