Conseils communautaires 2026

Le conseil communautaire est l’organe délibérant d’une intercommunalité. Il réunit des représentants élus des communes membres pour prendre des décisions sur les compétences transférées à l’intercommunalité, comme l’aménagement du territoire, les services publics ou le développement économique.

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Documents associés

27 mai 2026
19 mai 2026
Ordre du jour du 27/05/2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2026

5 juin 2026
Délibération n°2026 – 048

Désignation délégués au SIECEUTOM

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 047

Adhésion à un groupement de commandes relatif aux marchés d’assurances et d’assistance à maîtrise d’ouvrage

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 047 – Annexe

Annexe Projet convention constituve d’un groupement de commande – Marché d’assurances

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 046

Fixation de la composition du comité social territorial (CST)

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 045

Mise en œuvre du droit à la formation des élus et fixation des orientations et crédits

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 044

Fixation des indemnités du président et des vice-présidents

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 044 annexe

Annexe Indemnités des élus

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 043

Désignation représentant de COTELUB au comité national d’action sociale (CNAS)

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 042

Désignation représentants de COTELUB aux conseils d’administration (CA) des collèges A. CAMUS (LTA) et Le Luberon (Cadenet)

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 041

Désignation représentants de COTELUB à la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 040

Désignation représentants de COTELUB à la commission locale de l’eau (CLE) du bassin de la Durance

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 039

Désignation représentants de COTELUB au groupe d’action locale (GAL) Haute Provence Luberon

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 038

Désignation représentants de COTELUB à l’agence départementale Vaucluse Provence Attractivité (VPA)

3 juin 2026
Délibération n° 2026 – 037

Désignation représentants de COTELUB conseil d’administration (CA) du CDG84

27 mai 2026
Délibération n° 2026 – 036

Désignation représentants de COTELUB à la commission locale d’information (CLI) de Cadarache

3 juin 2026
Délibération n° 2026 – 035

Désignation représentants de COTELUB aux instances de la Mission Locale du Luberon

4 juin 2026
Délibération n° 2026 – 034

Désignation représentants de COTELUB aux instances d’Initiative Terre Vaucluse (ITV)

3 juin 2026
Délibération n° 2026 – 033

Présentation candidature pour siéger et désignation représentants de COTELUB aux instances de l’établissement public foncier (EPF) Provence Alpes Côte d’Azur et Désignation de ses représentants

4 juin 2026
Délibération n° 2026 – 032

Désignation représentants de COTELUB aux instances de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

3 juin 2026
Délibération n° 2026 – 031

Désignation représentants de COTELUB à la commission consultative des déchets du SRADDET

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 030

Désignation représentant commission consultative syndicat d’energie Vauclusien (SEV)

5 juin 2026
Délibération n°2026 – 029

Désignation représentant de COTELUB aux assemblées générales de la SPL

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 028

Création et désignation des membres du comité de suivi des avis et autorisations d’urbanisme

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 027

Désignation des membres du conseil d’exploitation (CE) de l’office de tourisme (OT)

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 026

Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)

3 juin 2026
Délibération n°2026 – 025

Fixation des conditions de dépôts des listes pour l’élection des membres de la Comission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission de la Délégation de Service Public (CDSP)

28 avril 2026
20 avril 2026
Ordre du jour du conseil communautaire du 28 avril 2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 28 avril 2026

30 avril 2026
Délibération n°2026 – 024

Fixation du taux des taxes foncières et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires pour 2026

30 avril 2026
Délibération n°2026 – 024 – Annexe

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 – Annexe

30 avril 2026
Délibération n°2026 – 023

Fixation du taux de TEOM pour 2026

30 avril 2026
Délibération n°2026 – 022

Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2026

30 avril 2026
Délibération n°2026 – 021

Fixation du produit de la taxe GEMAPI

12 mai 2026
Délibération n°2026 – 020

Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon

12 mai 2026
Délibération n°2026 – 019

Désignation des délégués au SIECEUTOM

29 avril 2026
Délibération n°2026 – 018

Désignation des délégués de la communauté de communes sud Luberon au Syndicat Durance Luberon

12 mai 2026
Délibération n°2026 – 017

Désignation des administrateurs de la communauté de communes sud Luberon à la SPL Durance PAys d’Aigues

6 mai 2026
Délibération n°2026 – 016

Délégation de pouvoirs du conseil communautaire au président

30 avril 2026
Délibération n°2026 – 015

Création de la conférence des maires

16 avril 2026
3 avril 2026
Ordre du jour du conseil communautaire du 16 avril 2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 16 avril 2026

16 avril 2026
PV du 16 avril 2026

Procès verbal du coseil communautaire du jeudi 16 avril 2026

16 avril 2026
Délibération n° 2026 – 011

Election du président de la communauté de communes sud Luberon

16 avril 2026
Délibération n° 2026 – 012

Détermination du nombre de vice-présidents de la communauté de communes sud Luberon

16 avril 2026
Délibération n° 2026 – 013

Elections des vice-présidents

16 avril 2026
Délibération n° 2026 – 014

Détermination du nombre des autres membres du bureau

24 Février 2026
24 février 2026
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 février 2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 24 février 2026

24 février 2026
Délibérations examinées du Conseil communautaire du 24 février 2026

Liste signée des délibérations examinées du conseil communautaire du 24 février 2026

24 février 2026
PV du 24 février 2026

Procès verbal du conseil communautaire du 24 février 2026

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 001

Attribution de subventions aux partenaires et aux associations pour l’année 2026

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 002

Abrogation de la délibération n° 2023-105 en date du 12 octobre 2023 portant fixation du montant de la redevance pour l’occupation du domaine public de l’Etang de la bonde et fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public communautaire sur le Site de l’Étang de la Bonde

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 003

Autorisation de demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie II

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 004

Approbation et signature de l’avenant tarifaire à la convention avec la FDAAPPMA de Vaucluse et I’AAPPMA de Pertuis et COTELUB pour la vente de cartes de pêche

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 005

Approbation et signature d’une convention-cadre avec l’association Initiative Terre de Vaucluse et attribution d’une subvention à l’association Initiative Terre de Vaucluse

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 006

Approbation et signature de l’avenant n° 2 à la convention-cadre dite « Petites Villes de demain »

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 007

Abrogation partielle de la délibération du conseil communautaire n° 2024-066 en date du 23 mai 2024 et Approbation de la modification du règlement intérieur

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 008

Approbation et signature de l’avenant n° 9 au contrat de délégation de service public avec la SPL Durance Pays d’Aigues portant revoyure financière au titre de l’année 2025

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 009

Approbation et signature de la convention de partenariat avec la Mission locale du Luberon, du Pays de Sorgues et des Monts de Vaucluse pour l’action « Aller vers » et attribution d’une subvention à la Mission locale du Luberon, du Pays de Sorgues et des Monts de Vaucluse

24 février 2026
Délibération n° 2026 – 010

Approbation et signature d’une convention d’occupation du domaine public et d’une convention d’occupation du domaine privé du bâtiment « Le Transfo » par la SPL Durance Pays d’Aigues