Conseils communautaires 2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2026

Désignation délégués au SIECEUTOM

Adhésion à un groupement de commandes relatif aux marchés d’assurances et d’assistance à maîtrise d’ouvrage

Annexe Projet convention constituve d’un groupement de commande – Marché d’assurances

Fixation de la composition du comité social territorial (CST)

Mise en œuvre du droit à la formation des élus et fixation des orientations et crédits

Fixation des indemnités du président et des vice-présidents

Annexe Indemnités des élus

Désignation représentant de COTELUB au comité national d’action sociale (CNAS)

Désignation représentants de COTELUB aux conseils d’administration (CA) des collèges A. CAMUS (LTA) et Le Luberon (Cadenet)

Désignation représentants de COTELUB à la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)

Désignation représentants de COTELUB à la commission locale de l’eau (CLE) du bassin de la Durance

Désignation représentants de COTELUB au groupe d’action locale (GAL) Haute Provence Luberon

Désignation représentants de COTELUB à l’agence départementale Vaucluse Provence Attractivité (VPA)

Désignation représentants de COTELUB conseil d’administration (CA) du CDG84

Désignation représentants de COTELUB à la commission locale d’information (CLI) de Cadarache

Désignation représentants de COTELUB aux instances de la Mission Locale du Luberon

Désignation représentants de COTELUB aux instances d’Initiative Terre Vaucluse (ITV)

Présentation candidature pour siéger et désignation représentants de COTELUB aux instances de l’établissement public foncier (EPF) Provence Alpes Côte d’Azur et Désignation de ses représentants

Désignation représentants de COTELUB aux instances de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

Désignation représentants de COTELUB à la commission consultative des déchets du SRADDET

Désignation représentant commission consultative syndicat d’energie Vauclusien (SEV)

Désignation représentant de COTELUB aux assemblées générales de la SPL

Création et désignation des membres du comité de suivi des avis et autorisations d’urbanisme

Désignation des membres du conseil d’exploitation (CE) de l’office de tourisme (OT)

Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)

Fixation des conditions de dépôts des listes pour l’élection des membres de la Comission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission de la Délégation de Service Public (CDSP)

Ordre du jour du conseil communautaire du 28 avril 2026

Fixation du taux des taxes foncières et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires pour 2026

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 – Annexe

Fixation du taux de TEOM pour 2026

Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2026

Fixation du produit de la taxe GEMAPI

Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon

Désignation des délégués au SIECEUTOM

Désignation des délégués de la communauté de communes sud Luberon au Syndicat Durance Luberon

Désignation des administrateurs de la communauté de communes sud Luberon à la SPL Durance PAys d’Aigues

Délégation de pouvoirs du conseil communautaire au président

Création de la conférence des maires

Ordre du jour du conseil communautaire du 16 avril 2026

Procès verbal du coseil communautaire du jeudi 16 avril 2026

Election du président de la communauté de communes sud Luberon

Détermination du nombre de vice-présidents de la communauté de communes sud Luberon

Elections des vice-présidents

Ordre du jour du conseil communautaire du 24 février 2026

Liste signée des délibérations examinées du conseil communautaire du 24 février 2026

Procès verbal du conseil communautaire du 24 février 2026

Attribution de subventions aux partenaires et aux associations pour l’année 2026

Abrogation de la délibération n° 2023-105 en date du 12 octobre 2023 portant fixation du montant de la redevance pour l’occupation du domaine public de l’Etang de la bonde et fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public communautaire sur le Site de l’Étang de la Bonde

Autorisation de demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie II

Approbation et signature de l’avenant tarifaire à la convention avec la FDAAPPMA de Vaucluse et I’AAPPMA de Pertuis et COTELUB pour la vente de cartes de pêche

Approbation et signature d’une convention-cadre avec l’association Initiative Terre de Vaucluse et attribution d’une subvention à l’association Initiative Terre de Vaucluse

Approbation et signature de l’avenant n° 2 à la convention-cadre dite « Petites Villes de demain »

Abrogation partielle de la délibération du conseil communautaire n° 2024-066 en date du 23 mai 2024 et Approbation de la modification du règlement intérieur

Approbation et signature de l’avenant n° 9 au contrat de délégation de service public avec la SPL Durance Pays d’Aigues portant revoyure financière au titre de l’année 2025

Approbation et signature de la convention de partenariat avec la Mission locale du Luberon, du Pays de Sorgues et des Monts de Vaucluse pour l’action « Aller vers » et attribution d’une subvention à la Mission locale du Luberon, du Pays de Sorgues et des Monts de Vaucluse