Conseils communautaires 2026

Ordre du jour du conseil communautaire du 25 juin 2026

Liste des délibérations examinées lors du conseil communautaire du 25 juin 2026

Procès verbal du conseil communautaire du 25 juin 2026

Rectification délibération 2026-071 portant désignation des membres du CE du Parking de La Bonde

Rectification délibération 2026-067 – Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)

Projet de cession du camping « Les chênes Verts » (principe)

Désignation des membres du conseil d’exploitation (CE) du Parking de l’Etang de La Bonde

Création d’un emploi permanent de DGS et mise à jour du tableau des effectifs

Approbation avenant n°2 convention de partenariat THD avec le Département de Vaucluse

Abrogation délibération 2026-16 et nouvelle délégation de pouvoirs au président

Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)

Fixation des conditions de dépôts des listes pour l’élection des membres de la CDSP

Arrêt proposition de liste contribuables commission intercommunale des impôts directs (CIID)

Création et détermination de la composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

Désignation représentant de COTELUB au comité de Rivière Durance

Reprise provision pour risques et charges – litige entretien système de chauffage

Adoption du budget supplémentaire du budget annexe Parking La Bonde 2026

Adoption du budget supplémentaire du budget annexe GEMAPI 2026

Adoption du budget supplémentaire du budget annexe PTVA 2026

Adoption du budget supplémentaire du budget général 2026

Affectation des résultats du CFU du budget annexe Parking La Bonde 2025

Approbation du CFU du budget annexe Parking La Bonde 2025

Affectation du résultat du CFU du budget annexe GEMAPI 2025

Approbation du CFU du budget annexe GEMAPI 2025

Affectation du résultat du CFU du budget annexe PTVA 2025

Approbation du CFU du budget annexe PTVA 2025

Approbation du CFU du budget annexe ZA du Revol 2025

Affectation du résultat du CFU du budget général 2025

Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mai 2026

Liste des délibérations executoires

Procès verbal du 27 mai 2026

Désignation délégués au SIECEUTOM

Adhésion à un groupement de commandes relatif aux marchés d’assurances et d’assistance à maîtrise d’ouvrage

Annexe Projet convention constituve d’un groupement de commande – Marché d’assurances

Fixation de la composition du comité social territorial (CST)

Mise en œuvre du droit à la formation des élus et fixation des orientations et crédits

Fixation des indemnités du président et des vice-présidents

Annexe Indemnités des élus

Désignation représentant de COTELUB au comité national d’action sociale (CNAS)

Désignation représentants de COTELUB aux conseils d’administration (CA) des collèges A. CAMUS (LTA) et Le Luberon (Cadenet)

Désignation représentants de COTELUB à la commission départementale d’aménagement commercial (CDAC)

Désignation représentants de COTELUB à la commission locale de l’eau (CLE) du bassin de la Durance

Désignation représentants de COTELUB au groupe d’action locale (GAL) Haute Provence Luberon

Désignation représentants de COTELUB à l’agence départementale Vaucluse Provence Attractivité (VPA)

Désignation représentants de COTELUB conseil d’administration (CA) du CDG84

Désignation représentants de COTELUB à la commission locale d’information (CLI) de Cadarache

Désignation représentants de COTELUB aux instances de la Mission Locale du Luberon

Désignation représentants de COTELUB aux instances d’Initiative Terre Vaucluse (ITV)

Présentation candidature pour siéger et désignation représentants de COTELUB aux instances de l’établissement public foncier (EPF) Provence Alpes Côte d’Azur et Désignation de ses représentants

Désignation représentants de COTELUB aux instances de l’Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV)

Désignation représentants de COTELUB à la commission consultative des déchets du SRADDET

Désignation représentant commission consultative syndicat d’energie Vauclusien (SEV)

Désignation représentant de COTELUB aux assemblées générales de la SPL

Création et désignation des membres du comité de suivi des avis et autorisations d’urbanisme

Désignation des membres du conseil d’exploitation (CE) de l’office de tourisme (OT)

Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)

Ordre du jour du conseil communautaire du 28 avril 2026

Liste des délibérations signées

Procès verbal du 28 avril 2026

Fixation du taux des taxes foncières et de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires pour 2026

Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 – Annexe

Fixation du taux de TEOM pour 2026

Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises pour 2026

Fixation du produit de la taxe GEMAPI

Désignation des délégués au Parc Naturel Régional du Luberon

Désignation des délégués au SIECEUTOM

Désignation des délégués de la communauté de communes sud Luberon au Syndicat Durance Luberon

Désignation des administrateurs de la communauté de communes sud Luberon à la SPL Durance PAys d’Aigues

Délégation de pouvoirs du conseil communautaire au président

Ordre du jour du conseil communautaire du 16 avril 2026

Liste des élibérations examinées au conseil communautaire du 16 avril 2026

Procès verbal du coseil communautaire du jeudi 16 avril 2026

Détermination du nombre des autres membres du bureau

Elections des vice-présidents

Détermination du nombre de vice-présidents de la communauté de communes sud Luberon

Ordre du jour du conseil communautaire du 24 février 2026

Liste signée des délibérations examinées du conseil communautaire du 24 février 2026

Procès verbal du conseil communautaire du 24 février 2026

Approbation et signature d’une convention d’occupation du domaine public et d’une convention d’occupation du domaine privé du bâtiment « Le Transfo » par la SPL Durance Pays d’Aigues

Approbation et signature de la convention de partenariat avec la Mission locale du Luberon, du Pays de Sorgues et des Monts de Vaucluse pour l’action « Aller vers » et attribution d’une subvention à la Mission locale du Luberon, du Pays de Sorgues et des Monts de Vaucluse

Approbation et signature de l’avenant n° 9 au contrat de délégation de service public avec la SPL Durance Pays d’Aigues portant revoyure financière au titre de l’année 2025

Abrogation partielle de la délibération du conseil communautaire n° 2024-066 en date du 23 mai 2024 et Approbation de la modification du règlement intérieur

Approbation et signature de l’avenant n° 2 à la convention-cadre dite « Petites Villes de demain »

Approbation et signature d’une convention-cadre avec l’association Initiative Terre de Vaucluse et attribution d’une subvention à l’association Initiative Terre de Vaucluse

Approbation et signature de l’avenant tarifaire à la convention avec la FDAAPPMA de Vaucluse et I’AAPPMA de Pertuis et COTELUB pour la vente de cartes de pêche

Autorisation de demande de classement de l’Office de Tourisme en catégorie II

Abrogation de la délibération n° 2023-105 en date du 12 octobre 2023 portant fixation du montant de la redevance pour l’occupation du domaine public de l’Etang de la bonde et fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public communautaire sur le Site de l’Étang de la Bonde